Claude Barbay

De: Claude BARBAY
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Claude Barbay
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Représentant des différentes catégories d'usagers
Au titre des associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Philippe Leveque
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000278508(source JORF)
nomination
28 Avril 200728/04/2007
De: Barbay (Claude, Emile, André)
président d'une association en faveur de l'environnement ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006